Politique de confidentialité

Projet — à faire valider par un juriste avant publication.

Données collectées

• Votre identifiant de connexion Microsoft, votre nom et votre adresse e-mail.
• Votre abonnement, le nombre de machines et vos clés de licence (stockées chiffrées).
• Les données de facturation (adresse, numéro de TVA, moyen de paiement), conservées par notre prestataire de paiement et non par nous.
• Pour la vérification des licences : la clé de licence et l'adresse IP de la requête, utilisées pour prévenir les abus.

Hébergement

Toutes les données hébergées par Sealforge, sauvegardes comprises, sont stockées dans l'Union européenne (Allemagne).

Sous-traitants

• Stripe — paiements, factures et calcul de la TVA.
• Hetzner — hébergement du site, du service de licences, des services hébergés (API Anonymizer et proxy LLM) et de leurs sauvegardes (Allemagne).
• Microsoft — connexion à l'espace d'administration (Microsoft Entra ID), conservation de nos clés de chiffrement et secrets (Azure Key Vault) et supervision technique (Azure Application Insights, région UE), sans contenu client.
• Resend — envoi des e-mails.

Services hébergés

L'API Anonymizer hébergée et le proxy LLM hébergé traitent le texte que vous envoyez sur le serveur de Sealforge chez Hetzner en Allemagne, pour remplacer les données personnelles par des jetons, et ne conservent rien après la réponse.

Par le proxy LLM hébergé, vous accédez au fournisseur d'IA de votre choix (Anthropic ou OpenAI) avec votre propre clé et votre propre compte, selon votre propre contrat avec ce fournisseur, qui agit comme votre sous-traitant et non celui de Sealforge ; il reçoit votre texte avec les données personnelles remplacées par des jetons.

Durée de conservation

Vos données personnelles et vos clés de licence sont supprimées 12 mois après la fin de votre abonnement. Les factures sont conservées pendant la durée légale. Pour appliquer la règle d'un seul essai, nous conservons durablement un marqueur pseudonyme de votre compte et l'empreinte de la carte utilisée pour l'essai ; ils ne vous identifient pas directement.

Vos droits

Vous pouvez exporter vos données et demander leur suppression depuis votre espace client. Vous disposez également d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.